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REGLEMENT INTERIEUR DE LA SECTION VTT DU CSM SULLY SUR LOIRE SAISON 2011/2012 Licence Article 1 : Le montant de la licence est fixé par le bureau Article 2 : Le certificat médical et le chèque de cotisation devront parvenir au président dans la première quinzaine de septembre. Article 2.1 : Les licences « dirigeant » ne sont réservées qu’aux dirigeants, en aucun cas elles ne seront délivrées à des non dirigeants. Equipement Article1 :L’adhérant participant aux sorties organisées par le club doit y venir avec un vélo en bon état de fonctionnement. Article 2 : Le port du casque est obligatoire sur les courses, les entraînements, les reconnaissances et toutes les sorties organisées au sein du club, l’échauffement et sur les manifestations cyclotouristes et VTT organisées sous l’égide de l’UFOLEP. Article 3 : En toute circonstance l’adhérant devra être autonome. Il devra être en possession de son matériel de réparation (chambre à air, au bon diamètre, clés démonte pneu, pompe à air ou tout autre moyen de gonflage, etc. ). Entraînement Article 1 : Pour participer aux entraînements de notre section tous les pratiquants devront être en possession de la licence de la section cyclisme de Sully sur Loire en cours de validité. Article 1.1 : Les licences « dirigeant » ne donnent pas le droit de participer aux entraînements, aux courses etc…. de la section Mutation et Litige Article 1 : Toute personne faisant une demande de mutation vers un autre club pour des raisons d’entente avec un des membres du bureau, ou un des licenciés, ou pour tout autre raison faisant régner dans la section un climat malsain ne pourra plus participer aux entraînements de la section. Article 2 : Pour tout litige au sein de la section, le bureau sera réuni et prendra la meilleure décision pour retrouver la sérénité. Article 2.1 : Les demandes de mutations se feront du 01/09 au 31/10 (voir art 11 de l’annexe 2-b UFOLEP pour autre cas). Engagements Article 1 : Les engagements aux courses, randonnées et autres ne sont pas effectués par le club mais par le licencié. Article 2 : Le licencié devra faire parvenir au trésorier une attestation des courses effectuées (date, lieu et épreuve) en fin de saison (juin). Article 3 : Il ne sera remboursé que les engagements sans les majorations pour inscriptions tardives. Article 4 : Le remboursement sera effectué fin juin après le National en fonction de l’attestation fournie par le licencié. Article 5 : Il ne sera remboursé que les inscriptions au calendrier UFOLEP. Article 6 : En cas de dépassement du budget alloué aux inscriptions, le bureau procédera à la répartition la plus équitable possible entre les coureurs. Article 7 : Pour les inscriptions aux Régionales et Nationales, il faudra passer par le président. Article 8 : Le club paye les frais d’inscription aux championnats départemental et régional. Article 8.1 : Pour le championnat régional, la participation aux frais de déplacement sera sur la base de 0,25€/km, avec un plafond de 30€. Si plusieurs coureurs participent au régionale, le covoiturage sera de rigueur, la participation aux frais de déplacement sera sur la base de 0,25€/km, avec un plafond de 30€ pour le conducteur. Article 8.2 : Pour le championnat national la participation aux frais de déplacement sera sur le base de 0,25€/km, avec un plafond de 50€. Si plusieurs coureurs participent au national, le covoiturage sera de rigueur, la participation aux frais de déplacement sera sur la base de 0,25€/km, avec un plafond de 50€ pour le conducteur. Article 8.3 : Pour le national, une participation aux frais d’hébergement sera sur la base de 15€ sera attribué à chaque participant. Article 8.4 : Ce principe s’applique aux seuls adhérents à jour de leur cotisation pour l’année en cours. Organisation. Article 1 : Chaque adhérent devra participer à l’organisation (balisage, signaleur, etc…) si une manifestation est organisée par le club. Tenue. Article 1 : Les tenues sont payantes, le bureau fixe la partie du tarif payée par le club et la partie à la charge de l’adhérent. Article 2 : Pour bénéficier des tarifs préférentiels sur les tenues du club, il est impératif de posséder sa licence pour l’année en cours. Article 3 : Chaque adhérent participant à une manifestation devra porter la tenue du club. Article 4 : En cas de chute ou tout autre événement provoquant la détérioration de la tenue du coureur, le club ne prendra pas en charge le remplacement de la dite tenue. Article 5 : Les commandes de tenues ne seront pas prises en compte avant réception du paiement qui ne sera encaissé qu’à la réception des vêtements. Elections. Article 1 : Le bureau devra envoyer ou contacter tous les licenciés 15 jours avant la date des élections, en leur stipulant la date, l’heure et le lieu de rendez vous. Article 2 : Les personnes désirant se présenter pour cette élection devront le faire savoir au président 8 jours au moins avant l’élection. Article 3 : Pour avoir le droit de participer aux votes les licenciés devront être à jour de leurs cotisations. Article 4 : Le mode de scrutin sera soit à main levée ou à bulletin secret le président l’annoncera avant l’élection Article 5 : Lors du premier tour la majorité +1 voie devra être obtenue pour être élu. Pour le 2éme tour la personne ayant obtenue le plus grand nombres de voix sera élue. Les mineurs ont le droit de vote à partir de 16 ans. Assemblée générale Article 1 : Une AG aura lieu tous les ans. Article 2 : Un rapport moral, sportif et comptable sera établi et présenté aux licenciés. Article 3 : L’élection des membres du bureau pourra avoir lieu lors de l’AG. Article 4 : Une convocation sera envoyée à tous les licenciés 15 jours avant la date de l’AG Budget de fonctionnement Article 1 : La répartition des sommes allouées sera établie par le bureau. Article 2 : En cas de dépassement de la somme allouée, il ne sera plus fait de remboursement ou inscription. Le bureau se réserve le droit de modifier ou de compléter le présent règlement, lors d’une de ses réunions. Fait le 16/12/11 à Sully sur Loire, La Présidente : Marie MICHAUT Le Vice Président : Jean-Luc TURPIN La Secrétaire : Christelle THUAULT Le Trésorier : Laurent FOURNIER |
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